Circulaires du CDG90

Les circulaires du Centre de Gestion 90 sont à disposition des collectivités du Territoire de Belfort.

Elles facilitent l'interprétation des textes légaux, et le cas échéant, fournissent des modèles d'actes en fin de document.

2018
Numéro d'ordreIntitulé
19-18 Le référent déontologue
18-18 Les médailles d'honneur
17-18 Les Transferts de personnels
16-18 Les congés annuels
15-18 TEMPS DE TRAVAIL : Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent
14-18 RIFSEEP : Eligibilité des cadres d'emploi de la filière culturelle : tableau des montants
13-18 Rédacteur Promotion interne au choix
12-18 Commission Administrative Paritaire - Groupes hiérarchiques
11-18 CCP - Elections des représentants du personnel
10-18 CAP - Elections des représentants du personnel
09-18 CT - Elections des représentants du personnel
08-18 Temps partiel thérapeutique - Accès simplifié
07-18 Autorisation d'absence liée à des fêtes légales et religieuses
06-18 Tarifs des services du Centre de Gestion pour l'année 2018
05-18 Rétablissement du jour de carence
04-18 Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
03-18 Fonctionnaires détachés de l'Etat
02-18 Plafond des cotisations de la Sécurité sociale pour 2018
01-18 Revalorisation du salaire minimum de croissance avec effet au 1er janvier 2018
 
2017
Numéro d'ordreIntitulé
22-17 GIPA 2017
21-17 Elections 2018 - Recensement contractuels
20-17 RIFSEEP éligibilité tableau des montants
19-17 Démission de fonctionnaires
18-17 Promotions internes au choix aux grades d'attaché territorial
17-17 Promotions internes au choix aux grades de rédacteur territorial
16-17 RIFSEEP informations complémentaires, circulaires DGCL et DGFIP
15-17 Promotion interne de Technicien territorial
14-17 RIFSEEP calendrier actualisé
13-17 Agent de Maîtrise
12-17 Dispositions statutaires communes aux cadres d'emplois de catégories C
11-17 Dispositions statutaires communes à certains cadres d'emplois de catégories B
10-17 PPCR Transfert primes/points
09-17 PPCR échelon avancement unique
08-17  PPCR Restructuration des carrières
07-17 Modernisation des Parcours Professionnels des Carrières et des Rémunérations (PPCR)
06-17 Autorisation d'absence liée à des fêtes légales et religieuses
05-17 Tarifs des services du Centre de Gestion pour l'année 2017
04-17 Fonctionnaires détachés de l'Etat
03-17 Valeur du point au 1er février 2017
02-17 Plafond des cotisations de Sécurité sociale pour 2017
01-17 Revalorisation du salaire minimum de croissance avec effet au 1er janvier 2017
 

⇒ Circulaires des années précédentes : consultez la liste et contactez nos services...

>>> haut de page