Fiches pratiques et Modèles RH

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Recrutement

Les conditions de recrutement dans la FPT (circulaire CDG 90 - n° 16/11)

Imprimé de déclaration de vacance de poste

Etat des services pour la de nomination stagiaire dans un grade de catégorie C

Délibération modifiant le tableau des emplois

Avancement

Ratios promus-promouvables avancement de grade (délibération)

Positions administratives

Durée du travail

Modèle de délibération pour la journée de solidarité

Réintégration à temps complet suite à l'exercice des fonctions à temps partiel

Intégration dans un cadre d'emploi d'un agent à temps non complet

Temps partiel sur autorisation

Modification de la durée hebdomadaire de travail

Détachement

Arrêté de mise en détachement

Intégration dans la fonction publique territoriale après détachement

Mise en disponibilité

Disponibilités - Procédures

1. Disponibilités de droit pour raisons familiales

2. Disponibilités discrétionnaires

3. Disponibilités d'office

4. Fins de disponibilités

Mise à disposition

Procédure

Délibération

Convention

Arrêté

Délibération concernant les agents n'exerçant qu'en partie seulement leurs fonctions dans le service transféré

Fin de mise à disposition

Congé parental

Modèles d'actes relatifs aux cumuls d'activités

Traitement et indemnités

Arrêté de service non fait

Attribution de la N.B.I (sont annexés les tableaux récapitulatifs des grades et emplois attributaires de la NBI)

Délibération fixant le régime indemnitaire des astreintes, interventions et permanences des agents (à jour le 14-01-2016)

Délibération RIFSEEP (mise à jour le 29/04/2016)

Arrêté IFSE (mise à jour le 29/04/2016)

Arrêté CIA (mise à jour le 29/04/2016)

Démission

Démission

Lettre de démission de l'agent

Lettre d'acceptation de l'autorité territoriale

Stage

Nomination en qualité de stagiaire (fonctionnaire)

Fiche d'évaluation et de suivi du stagiaire

Formation

La formation des agents territoriaux (à venir)

Evaluation professionnelle

Généralisation et pérennisation de l'entretien professionnel (pdf)

Fiche de procédure (pdf)

Exemple de courrier: Convocation à un entretien professionnel (doc)

Entretien professionnel pour le personnel encadrant (pdf)

Entretien professionnel pour le personnel non encadrant (pdf)

Vous êtes évalué : Conseils pratiques Annexe 1 (pdf) (mis à jour octobre 2015)

Vous êtes évaluateuŕ : Conseils pratiques Annexe 2 (pdf)

Demande de révision du compte-rendu de l'entretien professionnel (pdf)

Evaluation professionnelle

Procédure relative à l'élaboration de compte rendu de l'entretien professionnel

Circulaire de l'Etat

Règlement intérieur

Règlement intérieur (à venir)

  • Exemple des adjoint techniques
  • Exemple des ATSEM

Procédure disciplinaire

Courrier afférent à la sanction disciplinaire appliquée à l’agent

PDF complet :

  • Tenue du dossier administratif de l’agent,
  • Modèle de procès-verbal de consultation de dossier,
  • Arrêté portant blâme,
  • Arrêté portant exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 3 jours,
  • Arrêté portant révocation

Procédure disciplinaire

Congés et Questions de santé

Demande d'autorisation d'absence

Compte Epargne Temps

Délibération CET

Délibération gestion du CET

Demande d'ouverture et première alimentation d'un CET

Demande annuelle d'alimentation d'un CET

Exercice du droit d'option au titre du CET pour un agent titulaire affilié à la CNR pour l'année ....

Exercice du droit d'option au titre du CET pour un agent titulaire non affilié à la CNR pour l'année ....

Demande de congé au titre du CET

Information sur la clôture du CET comptant 60 jours épargnésInformation sur le stock détenu sur le CET

CET - décompte

Congés

Arrêté portant sur la réintégration après congé parental pour un titulaire, stagiaire, et agent non titulaire de droit public

Arrêté portant sur la mise en congé parental

Arrêté d'attribution d'un temps partiel thérapeutique

Arrêté d'autorisation des fonctions à temps partielArrêté de mise en congé de paternité et d'accueil

Arrêté de mise en congé d'adoption

Arrêté de mise en congé maternité

Arrêté de mise en congé pour état pathologique

Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à plein traitement - agent à temps complet

Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi- traitement - agent à temps complet

Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à plein ou demi-traitement - fonctionnaire à temps non complet

Arrêté d'attribution d'un congé de longue maladie à plein ou demi-traitement

Arrêté de mise en congé de longue durée pour maladie contractée dans l'exercice de ses fonctions à plein traitement ou demi traitement

Arrêté de mise en congé longue durée à plein ou demi-traitement

Arrêté de mise en congé de grave maladie à plein ou demi-traitement - fonctionnaire à temps non complet - moins de 28 heures hebdomadaires

Arrêté de congé pour accident de service ou maladie professionnelle (régime spécial de sécurité sociale -CNRACL)

Arrêté de congé pour accident de service (titulaire à temps non complet moins de 28 heures, affilié au régime général de sécurité sociale - IRCANTEC)

Arrêté de congé pour accident de service (non titulaire - affilié au régime générale de sécurité sociale - IRCANTEC)Certificat de prise en charge

Congé de maternité

Déplacement

Etat de frais de déplacement temporaire

Ordre de mission

Notions calendaires