Circulaires du CDG90

Les circulaires du Centre de Gestion 90 sont à disposition des collectivités du Territoire de Belfort.

Elles facilitent l'interprétation des textes légaux, et le cas échéant, fournissent des modèles d'actes en fin de document.

2020
Numéro d'ordreIntitulé
01-20  en attente

2019
Numéro d'ordreIntitulé
12-19 GIPA 2019
11-19 Astreintes-permanences
10-19 Promotion interne attaché territorial
09-19 Compte Epargne Temps
08-19  L'autorisation d'absence liée à des fêtes légales et religieuses
07-19  La formation des agents territoriaux
06-19  RIFSEEP : nouveau report pour les ingénieurs et les techniciens
05-19  Maintien à demi-traitement avant avis d'une instance médicale
04-19  Temps partiel thérapeutique
(Cette circulaire remplace et annule la circulaire CDG90 n° 08/2018 du 15 janvier 2018)
03-19  Plafonds des cotisations de la Sécurité sociale
02-19  Revalorisation du salaire minimum de croissance avec effet au 1er janvier 2019
01-19  Tarifs des services du CDG90 pour l'année 2019

2018
Numéro d'ordreIntitulé
20-18 GIPA 2018
19-18 Le référent déontologue
18-18 Les médailles d'honneur
17-18 Les Transferts de personnels
16-18 Les congés annuels
15-18 TEMPS DE TRAVAIL : Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un agent
14-18 RIFSEEP : Eligibilité des cadres d'emploi de la filière culturelle : tableau des montants
13-18 Rédacteur Promotion interne au choix
12-18 Commission Administrative Paritaire - Groupes hiérarchiques
11-18 CCP - Elections des représentants du personnel
10-18 CAP - Elections des représentants du personnel
09-18 CT - Elections des représentants du personnel
08-18 Temps partiel thérapeutique - Accès simplifié
07-18 Autorisation d'absence liée à des fêtes légales et religieuses
06-18 Tarifs des services du Centre de Gestion pour l'année 2018
05-18 Rétablissement du jour de carence
04-18 Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
03-18 Fonctionnaires détachés de l'Etat
02-18 Plafond des cotisations de la Sécurité sociale pour 2018
01-18 Revalorisation du salaire minimum de croissance avec effet au 1er janvier 2018