Modèles de documents - Centre de Gestion du Territoire de Belfort

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Y – Z

A

Accueil sécurité – Exemple de programme de formation

Accueil sécurité – Fiche d’enregistrement

Amiante – Attestation d’exposition

Amiante – Fiche d’exposition

Arrêté de désignation d’un assistant/conseiller de prévention

D

Déclaration d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle au comité technique du centre de gestion

Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle (délibération)

F

Fiche de prévention des expositions

Fiche de suivi des premiers soins

I

Inventaire des agents chimiques dangereux

L

Lettre de cadrage du conseiller/assistant de prévention

Liste de contrôle pour prévenir les risques de chute de plain pied

N

Notice de poste

P

Plan de continuité des activités – Modèle

Plan de continuité des activités – Communes de moins de 2000 habitants – Modèle

Protocole de sécurité

R

Registre de santé et de sécurité

Registre des dangers graves et imminents

Règlement intérieur santé et sécurité au travail

S

Support de visite de site

Liens rapides

Instances consultatives Calendrier / Saisine

Grilles indiciaires

Conseil médical Calendrier

Accident Déclarer un accident au CST

Signalement Violence et harcèlement